Courtiers Forex Réglementés par l’AMF

amfLa réglementation du marché Forex en France est la responsabilité exclusive de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF). Cette agence régulatrice est responsable de la réglementation des marchés financiers en France et met au point les règles s’appliquant aux courtiers Forex faisant affaires en France.

Courtiers Forex réglementés par l’AMF en France:

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Comprendre la réglementation du marché Forex en France

L’AMF est une agence régulatrice qui obtient beaucoup de support externe et de guidance quant à sa réglementation des marchés financiers européens. Le document de la Réglementation des infrastructures du marché européen, aussi connu sous le nom d’EMIR, est un document guidant l’AMF quant à la réglementation à appliquer sur les marchés financiers en France.

Traditionnellement, l’AMF décourage les investissements spéculatifs sur le marché de détail. L’organisation tend plutôt à favoriser l’investissement de détail dans les titres boursiers, résultant en un grand nombre de courtiers du marché des titres étant actifs en France. L’AMF a un problème par rapport aux investissements Forex au détail, à cause des rendements énormes promis par les courtiers Forex aux traders voulant participer aux marchés. En d’autres mots, l’AMF croit que les courtiers Forex exagèrent les rendements et ne discutent pas suffisamment des risques reliés au marché Forex.

L’AMF a pris son temps pour évaluer le fonctionnement du marché Forex. Cette étude en profondeur a été motivée par l’augmentation des plaintes des investisseurs à propos des compagnies qui n’étaient pas enregistrées comme des courtiers Forex auprès de l’AMF, mais qui offraient tout de même un accès au marché. En ce moment, il y a une liste noire des compagnies Forex qui sont interdites en France. De plus, l’AMF a commencé à bloquer les sites web de certaines de ces compagnies, les rendant inaccessibles en France. La liste noire est longue, incluant des courtiers, leurs partenaires, et les entités associées.

Reste-t-il encore quelques courtiers Forex ayant survécu à l’évaluation de l’AMF ?

La réglementation Forex de l’AMF en France: La vraie position

Nous devons attirer l’attention de nos lecteurs sur le fait que l’AMF tire sa force de réglementation de lois déjà existantes de l’Union Européenne concernant les investissements. Par exemple, la Réglementation de l’Infrastructure de Marché Européenne officialise les entreprises de courtage Forex comme étant des entités légales pour l’investissement. Cependant, certaines règles et réglementations s’appliquent aux compagnies impliquées sur le marché Forex. La France fait partie de la zone économique de l’Union Européenne, ce qui signifie qu’elle est aussi sujette au protocole de l’EMIR. L’EMIR requière des compagnies du marché des produits dérivés qu’elle se soumettent à certaines règles. Ces règles sont obligatoires pour les aspects financiers et non-financiers des échanges, et pour les dépositaires de commandes (des entreprises qui ont la responsabilité d’enregistrer chaque transaction impliquant un produit dérivés entre deux entités).

La loi imposée par l’EMIR stipule les responsabilités suivantes:

  • Tous les produits dérivés échangés de gré-à-gré (over-the-counter, OTC) doivent être évalués et l’AMF doit assurer une liquidité suffisante et une standardisation avant qu’ils ne soient approuvés à partir d’un lieu central. Cela signifie que le risque pour l’échange est centralisé. Le marché Forex satisfait clairement à cette règle.
  • Tous les courtiers de produits dérivés doivent enregistrer l’ensemble des transactions effectuées sur leurs plateformes auprès d’un dépositaire de commandes.

Le problème n’est donc pas avec le marché Forex en soit, mais avec la façon dont certains courtiers de détail Forex effectuent leurs transactions.

L’AMF classe les différentes entreprises du secteur financier comme:

  1. Entreprises de gestion des actifs
  2. Fournisseurs de services d’investissement (ou firmes d’investissement), catégorie dans laquelle les courtiers Forex sont inclus.
  3. Banques
  4. Fournisseurs de paiements électroniques
  5. Compagnies affiliées
  6. Gardiens de comptes de dépôts
  7. Dépositaires
  8. Analystes d’investissements, etc.

Chacune de ces catégories doit se soumettre à certaines règles. Une liste des compagnies classées comme étant autorisées à faire des affaires dans l’une ou l’autres de ces catégories est disponible au site du Registre des agents financiers, aussi connu sous le nom de REGAFI. Le REGAFI est une base de donnée en ligne maintenue par l’AMF et par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR). Ce registre est mis à jour constamment et permet au public intéressé par l’investissement de vérifier le statut d’un courtier Forex AMF ou d’une firme d’investissement ayant été autorisée à fournir un service d’investissement.

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Une fois qu’un courtier Forex a été évalué par l’AMF et qu’il a été déterminé qu’il a droit à un permis d’exercice selon les protocoles de l’EMIR, l’approbation est émise et envoyée à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), qui émet un permis et ajoute l’entreprise de courtage Forex approuvée par l’AMF sur la liste des services d’investissement autorisés.

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Par conséquent, nous avons trouvé 6 courtiers Forex qui semblent avoir satisfait les critères permettant de faire partie de la liste des courtiers Forex AMF. La liste de ces courtiers est la suivante:

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En conclusion, si vous désirez utiliser un courtier Forex AMF, vous pouvez utiliser les courtiers listés ci-dessus. Cependant, il est important de mentionner que cette liste est mise à jour constamment, et vous devez donc utiliser le site web du REGAFI régulièrement en visitant Regafi.fr afin de vous assurer de l’état actuel d’un courtier Forex AMF.

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